Principales sources : Haute Autorité de Santé (HAS), Légifrance, Santé Publique France, Société Francophone du Diabète (SFD), Assurance Maladie.
Diabète
Prise en charge
- Prise de position de la Société Francophone du diabète (SFD) sur la prise en charge médicamenteuse de l’hyperglycémie du patient diabétique de type 2 – SFD - 2019
- Prise de position ADA-EASD sur la prise en charge de l’hyperglycémie chez les patients diabétiques de type 2 – SFD - Juin 2012
- Stratégie médicamenteuse du contrôle glycémique du diabète de type 2 Recommandation de bonne pratique – HAS - Janvier 2013
- Journée mondiale du diabète 2015 - Suivi du diabète et poids de ses complications sévères en France.Bulletin épidémiologique hebdomadaire n° 34-35, 2015/11 – Santé Publique France
- Liste des actes et prestations diabète type 1 et 2 - HAS - Mars 2014
- Prévention et dépistage du diabète de type 2 et des maladies liées au diabète - HAS - Octobre 2014
- Avis relatif à la tarification de certains dispositifs médicaux pour autosurveillance de la glycémie visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance - Mai 2021
- Dépistage de la rétinopathie diabétique par Télémédecine – Ameli – Avril 2021
- Dépistage de la rétinopathie diabétique par lecture différée de photographies du fond d’œil - Synthèse et recommandations – HAS - Décembre 2010
- Surpoids et obésité de l'adulte : prise en charge médicale de premier recours – HAS - Septembre 2011
- Obésité, prise en charge chirurgicale chez l’adulte – HAS - Janvier 2009
- Diagnostic des neuropathies périphériques – HAS - Mai 2007
- Consultation et prescription médicale d'activité physique à des fins de santé chez l'adulte - Guide HAS - 2022
Recommandations sur le Pied diabétique
- Recommandations 2019 du Groupe International de Travail sur le Pied Diabétique (IWGDF) – SFD - 2019
- Comment prévenir les réhospitalisations d’un patient diabétique avec plaie du pied ?
Guide HAS Parcours de soins - Décembre 2014
Remboursement du système flash d’autosurveillance FREESTYLE LIBRE
- Arrêté du 8 juin 2023 portant modification des conditions d'inscription du système flash d'autosurveillance du glucose FREESTYLE LIBRE 2 de la société ABBOTT France inscrit au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance
- Arrêté du 17 mai 2021 portant inscription du système flash d'autosurveillance du glucose FREESTYLE LIBRE 2 de la société ABBOTT France au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance
Pompes à insuline : textes officiels
- Arrêté du 17 juillet 2006 relatif à la modification de la nomenclature relative aux pompes externes fixe la Liste des Produits et Prestations (LPP) remboursables dans le cadre des pompes à insuline externes, portables et programmables - Légifrance
- Arrêté du 27 avril 2009 relatif à la radiation des pompes externes à insuline programmables à l’achat inscrites au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale- précise l’arrêt du remboursement à l’achat de la pompe externe à insuline à compter de sa publication – Légifrance
Capteurs de glucose : textes officiels
- Arrêté du 17 novembre 2020 portant inscription du système de mesure en continu du glucose DEXCOM G6 de la société Dexcom International Limited au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance
- Arrêté du 13 février 2018 portant inscription du système de mesure en continu du glucose interstitiel couplé à une pompe à insuline externe MINIMED 640G de la société MEDTRONIC France au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance
Education Thérapeutique du Patient (ETP)
Auto-évaluation d'un programme d'ETP
Déclaration d'un programme d'ETP
- Arrêté du 30 décembre 2020 relatif au cahier des charges des programmes d'éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de déclaration - Légifrance
- Décret no 2020-1832 du 31 décembre 2020 relatif aux programmes d’éducation thérapeutique du patient - Légifrance
- Décret n° 2013-449 du 31 mai 2013 relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l'éducation thérapeutique du patient - Légifrance
- Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient - Légifrance
- ARS Occitanie ETP
Structuration et mise en œuvre d’un programme d’ETP
- Documents pour la mise en œuvre de l’ETP - HAS - Juin 2014