Textes de référence et recommandations nationales

Prise en charge

• Prise de position de la Société Francophone du diabète (SFD) sur la prise en charge médicamenteuse de l’hyperglycémie du patient diabétique de type 2 – SFD - 2019
• Prise de position ADA-EASD sur la prise en charge de l’hyperglycémie chez les patients diabétiques de type 2 – SFD - Juin 2012
• Stratégie médicamenteuse du contrôle glycémique du diabète de type 2 Recommandation de bonne pratique – HAS - Janvier 2013
• Journée mondiale du diabète 2015 - Suivi du diabète et poids de ses complications sévères en France.Bulletin épidémiologique hebdomadaire n° 34-35, 2015/11 – Santé Publique France
• Liste des actes et prestations diabète type 1 et 2 - HAS - Mars 2014
• Prévention et dépistage du diabète de type 2 et des maladies liées au diabète - HAS - Octobre 2014
• Avis relatif à la tarification de certains dispositifs médicaux pour autosurveillance de la glycémie visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance - Mai 2021
• Dépistage de la rétinopathie diabétique par Télémédecine – Ameli – Avril 2021
• Dépistage de la rétinopathie diabétique par lecture différée de photographies du fond d’œil - Synthèse et recommandations – HAS - Décembre 2010
• Surpoids et obésité de l'adulte : prise en charge médicale de premier recours – HAS - Septembre 2011
• Obésité, prise en charge chirurgicale chez l’adulte – HAS - Janvier 2009
• Diagnostic des neuropathies périphériques – HAS - Mai 2007
• Consultation et prescription médicale d'activité physique à des fins de santé chez l'adulte - Guide HAS - 2022

Recommandations sur le Pied diabétique

• Recommandations 2019 du Groupe International de Travail sur le Pied Diabétique (IWGDF) – SFD - 2019
• Comment prévenir les réhospitalisations d’un patient diabétique avec plaie du pied ?
  Guide HAS Parcours de soins - Décembre 2014

Remboursement du système flash d’autosurveillance FREESTYLE LIBRE

• Arrêté du 8 juin 2023 portant modification des conditions d'inscription du système flash d'autosurveillance du glucose FREESTYLE LIBRE 2 de la société ABBOTT France inscrit au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance
• Arrêté du 17 mai 2021 portant inscription du système flash d'autosurveillance du glucose FREESTYLE LIBRE 2 de la société ABBOTT France au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance

Pompes à insuline : textes officiels

• Arrêté du 17 juillet 2006 relatif à la modification de la nomenclature relative aux pompes externes fixe la Liste des Produits et Prestations (LPP) remboursables dans le cadre des pompes à insuline externes, portables et programmables - Légifrance
• Arrêté du 27 avril 2009 relatif à la radiation des pompes externes à insuline programmables à l’achat inscrites au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale- précise l’arrêt du remboursement à l’achat de la pompe externe à insuline à compter de sa publication – Légifrance

 Capteurs de glucose : textes officiels

• Arrêté du 17 novembre 2020 portant inscription du système de mesure en continu du glucose DEXCOM G6 de la société Dexcom International Limited au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance
• Arrêté du 13 février 2018 portant inscription du système de mesure en continu du glucose interstitiel couplé à une pompe à insuline externe MINIMED 640G de la société MEDTRONIC France au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - Légifrance